Interventions en commissions de Serge Poignant

Quand pourrons-nous prendre connaissance de votre rapport sur la réciprocité industrielle ?

Vous avez eu raison, monsieur l'ambassadeur de l'industrie, de préciser votre rôle et l'étendue de votre connaissance professionnelle. Au-delà de nos sensibilités politiques, nous souhaitons tous voir renforcer la politique industrielle de la France. Nous vous remercions et vous encourageons à défendre l'industrie française, en Europe et dans l...

Vous avez donné, monsieur Eckert, une première évaluation de la réduction des effectifs selon les différentes catégories de fonctionnaires, s'agissant de la RÉATE. Pouvez-vous fournir des chiffres selon les fonctions précédemment exercées ?

Vaste travail ! Mais essentiel pour l'efficacité des politiques publiques. Quelques remarques à chaud. D'abord, la France est très différente d'une région ou d'un département à l'autre. Qu'est-ce donc exactement que le milieu rural ? Proche d'une ville ou non ? Avec une ville moyenne comme chef-lieu ou pas ? Les problématiques ne sont évidemme...

Madame la ministre, nous sommes heureux de vous accueillir à nouveau. Un mois et demi après le séisme et le tsunami qui ont ravagé le Japon et provoqué l'accident nucléaire de Fukushima, nous sommes toujours sous le choc. Les commissaires ayant encore de nombreuses questions à vous poser, il nous a semblé nécessaire de procéder à une nouvelle a...

Je note qu'une dépêche de ce jour signale que la radioactivité a assez nettement augmenté à quinze kilomètres en mer.

Madame la ministre, au nom de tous les commissaires, nous vous remercions pour vos réponses très complètes.

Nous examinons ce matin deux propositions de loi déposées par les membres du groupe socialiste, radical et citoyen, sur deux thèmes connexes, le logement et la ville. Il s'agit, d'une part, de la proposition de loi n° 3294 visant à prendre des mesures urgentes et d'application immédiate en faveur du logement, dont le rapporteur est M. Jean-Yves...

Notre ordre du jour ne nous permettra pas de discuter dans le détail les articles qui ne font pas l'objet d'amendements.

Je profite de l'occasion pour vous prier de bien vouloir excuser l'absence de notre collègue, M. Gérard Hamel, président de l'ANRU et précisément retenu par un conseil d'administration de cet organisme.

Madame la ministre, nous sommes heureux de vous accueillir à nouveau. Un mois et demi après le séisme et le tsunami qui ont ravagé le Japon et provoqué l'accident nucléaire de Fukushima, nous sommes toujours sous le choc. Les commissaires ayant encore de nombreuses questions à vous poser, il nous a semblé nécessaire de procéder à une nouvelle a...

Je note qu'une dépêche de ce jour signale que la radioactivité a assez nettement augmenté à quinze kilomètres en mer.

Madame la ministre, au nom de tous les commissaires, nous vous remercions pour vos réponses très complètes.

Cette proposition de résolution, adoptée le 12 avril dernier par la commission des affaires européennes sur le rapport de M. Hervé Gaymard, porte sur un sujet important : la production laitière est la première production agricole de l'Union européenne, et la France y tient la deuxième place derrière l'Allemagne. On ne peut que se réjouir que l...

Comme nous en sommes convenus lors de notre dernier déplacement à Bruxelles, nous recevrons M. Dacian Ciolo le 25 mai prochain, conjointement avec la commission des affaires européennes. Cela étant, il me semble d'autant plus nécessaire de soutenir la France et son Gouvernement qu'il reste des progrès à faire.

Je vous remercie, monsieur le rapporteur.

Nous sommes réunis ce matin, en application de l'article 145 du règlement de l'Assemblée nationale, pour examiner le rapport de la mission d'information sur la neutralité de l'internet et des réseaux et nous prononcer sur sa publication. Cette mission a été constituée en septembre 2010 et ses travaux ont été confiés à Mmes Corinne Erhel, présid...

Je vous remercie, mes chères collègues, pour cette présentation à la fois nourrie et claire, sur un sujet ô combien complexe. Je laisse maintenant la parole aux représentants des groupes.

J'ai les mêmes préoccupations que vous en ce qui concerne certaines dispositions du projet de loi de révision constitutionnelle, à l'instar d'ailleurs des autres présidents de commission : c'est un sujet de la plus haute importance, de même que je suis sensible aux problèmes afférents à la question des études d'impact ou non à l'égard des propo...

Il me reste à vous demander l'autorisation de publier ce rapport.