Interventions de Serge Grouard

Je le note.

On voit bien que c'est complètement aberrant !

Pourquoi les 150 et pas les 200 ou 250 premières ?

Vous ne pouvez pas dire ça !

Non, je parlais de Paris ! Je ne mélange pas les genres !

Et comment arrive-t-on à 150 millions avec toutes ces modifications ? Il n'y a plus de vases communicants !

Elle sera tout de même légèrement modifiée ! Forcément !

Monsieur le président, mes chers collègues, la présentation du texte que viennent de faire le ministre chargé des transports, Thierry Mariani, puis notre rapporteure, Françoise Branget, l'un et l'autre avec talent, montre que la France, malgré les contraintes budgétaires actuelles, tient et met en oeuvre les engagements du Grenelle de l'environ...

En remplacement de M. Philippe Van de Maele, le Président de la République souhaite nommer M. François Loos en qualité de président de l'ADEME. M. François Loos a été nommé au conseil d'administration de l'Agence et a été proposé par le conseil d'administration au poste de président, le mercredi 30 novembre dernier. En application de l'article...

Merci beaucoup, M. François Loos, d'avoir répondu à un si grand nombre de questions. L'exercice qui vous a été demandé était d'ailleurs quasiment impossible ! Après le départ de M. François Loos, il est procédé au vote sur la nomination par appel nominal à la tribune et à bulletins secrets, les deux scrutateurs d'âge étant M. Michel Havard et ...

Les premières assises nationales de la qualité de l'air se sont tenues les 6 et 7 avril 2011. Notre collègue Martial Saddier ayant été nommé président du Conseil national de l'air (CNA) le 24 juin dernier, la Commission a jugé intéressant de l'auditionner afin qu'il nous présente cette instance consultative, mais surtout les enjeux de l'action ...

C'est toute notre bataille à propos de la climatisation.

Merci beaucoup, monsieur le président Saddier, pour la qualité de votre présentation et l'intérêt des réponses apportées aux questions posées par les membres de la commission. Puis, la commission a désigné M. Yanick Paternotte, rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux...

Nous examinons cette proposition de résolution sur le rapport de notre collègue Yanick Paternotte. La conférence des présidents l'ayant inscrite à l'ordre du jour de la séance publique du 6 décembre prochain, nous sommes tenus de travailler dans des délais restreints et je le remercie par conséquent d'avoir accepté cette mission. Aux termes de ...

Nous en venons à l'examen des amendements.

Au cours des derniers mois, la Commission du développement durable a organisé plusieurs tables rondes très intéressantes sur le développement économique maritime, la biodiversité marine, puis, avec notre collègue Fabienne Labrette-Ménager, les éco-organismes, et enfin la valorisation des biodéchets. Le thème que nous avons retenu pour cette tab...

Avez-vous une estimation du coût des investissements nécessaires pour parvenir à un bon état écologique des eaux d'ici à 2015 ? Par ailleurs, je puis témoigner qu'il est tout à fait possible d'avoir une tarification particulière pour l'eau dite « de première nécessité ».

Je vous remercie, messieurs, de nous avoir apporté des éléments propres à éclairer notre commission sur un sujet aussi essentiel. Il me semble que vous avez répondu à toutes nos questions sauf une, la mienne, celle du coût d'un retour à un bon état écologique des milieux aquatiques. Je n'ignore pas que la réponse à une question aussi simple es...

En premier lieu, nous devons examiner, au titre de l'article 88, les amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au plan d'aménagement et de développement durable de la Corse PADDUC. La parole est au rapporteur Yanick Paternotte.

Je remercie le rapporteur de ses efforts en vue d'améliorer le texte, y compris sur le plan juridique, la question des références aux codes s'étant posée. Pour ce qui me concerne, et compte tenu de ce qu'a dit notre rapporteur, je souhaite que nous adoptions dans l'hémicycle ce projet de loi conforme, tel qu'il a été adopté par le Sénat le 18 s...