Interventions en commissions de Serge Grouard

Le temps que nous avons consacré à la présentation de l'application du Grenelle II se justifie pleinement par l'importance de l'enjeu. Je propose maintenant aux rapporteurs de répondre de façon synthétique aux questions posées par nos collègues, tout en précisant que leur rapport final reprendra ces réponses en détail et approfondira certaines ...

Que les éoliennes offshore ne soient pas intégrées dans une logique ICPE me semble tout à fait intéressant pour l'ultra-marin. (sourires)

C'est l'urgence climatique et environnementale qui nous a conduits à engager la logique du Grenelle de l'environnement. Et, sans nous lancer de satisfecit, reconnaissons que nous avons progressé sans doute davantage et mieux que les autres, comme nous pouvons le constater lors des négociations internationales ou au vu des résultats publiés par ...

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP, à qui je laisse immédiatement la parole pour un tour d'horizon sur la situation de l'entreprise et sur sa place dans le schéma du Grand Paris.

La première série de questions vous sera posée par les représentants des groupes.

Je vous laisse répondre à ces premières questions avant d'en venir à celles de nos autres collègues.

Il était passionnant de vous entendre retracer à la fois la situation actuelle et les perspectives, et je vous en remercie. J'ajouterai simplement deux remarques. Toutes nos auditions l'ont montré, la France dispose de beaux fleurons industriels et d'une formidable capacité d'ingénierie qui mériteraient d'être valorisés. Nous avons en effet le...

.. et les hommes pour asseoir la position internationale de la France. Notre Commission étant compétente pour les questions liées à l'aménagement du territoire, les besoins impressionnants de financement en région parisienne dont vous avez fait état sans parler ne serait-ce que des programmes de logement conduisent le provincial que je sui...

Notre Commission auditionne pour la première fois notre collègue André Santini en sa qualité de président du conseil de surveillance de la société du Grand Paris il a été nommé à ce poste en juillet 2010 , accompagné de M. Marc Véron, président du directoire de la Société du Grand Paris et de Mme Florence Castel, directrice du développement ...

Une seule question, Monsieur le président, avant de vous laisser répondre à l'ensemble de nos collègues : a-t-on une idée précise de la date à laquelle la desserte de Saclay sera effective ?

Merci pour cette première série de réponses. Je donne la parole à M. Kossowski pour une ultime question, puis nous écouterons les réponses de M. le président du directoire.

Je remercie André Santini, Marc Véron et Florence Castel pour la précision de leurs réponses.

Monsieur le ministre, je vous remercie d'avoir accepté de traiter cet après-midi à la fois des énergies renouvelables et du bouquet énergétique, de la fracture numérique à laquelle notre Commission, qui est aussi celle de l'aménagement du territoire, s'intéresse tout particulièrement , ainsi que de l'exploration et de l'exploitation des ga...

Absolument !

Au terme de débats animés, nous avons exclu le petit éolien et les départements d'outre-mer du régime d'autorisation des « Installations classées pour la protection de l'environnement » (ICPE) et de l'ensemble des autorisations relatives à l'éolien. Confirmez-vous que le projet de décret va dans ce sens ?

Je vous remercie, monsieur le ministre, de la clarté et de la précision de vos réponses.

Nous avons le grand plaisir d'accueillir M. Jean-Paul Fitoussi, professeur émérite à l'Institut d'études politiques de Paris et directeur de recherche à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), que je remercie chaleureusement d'avoir accepté notre invitation. Monsieur le professeur, c'est la première fois que notre commissi...

Je vous remercie beaucoup pour votre exposé liminaire.

Merci infiniment pour cet échange passionnant.

Nous sommes heureux d'accueillir Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. L'audition portera sur trois thèmes : le Grenelle de la mer, la stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) et les décrets d'application de la loi Grenelle 2.