Commission élargie : commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, commission des affaires culturelles et de l'éducation, commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, commission des affaires
Députés présents à la réunion du 27 octobre 2009 à 9h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Marie-Hélène Amiable, ancienne députée GDR de la 11ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Marc Bernier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Mayenne (1 preuve)
- Chantal Berthelot, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Guyane (1 preuve)
- Patrick Bloche, ancien député SRC de la 7ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Claude Bodin, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Monique Boulestin, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Haute-Vienne (1 preuve)
- Yves Censi, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Aveyron (1 preuve)
- Pascal Deguilhem, ancien député SRC de la 1ère circonscription de la Dordogne (1 preuve)
- David Douillet, ancien député UMP de la 12ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Yves Durand, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Martine Faure, ancienne députée SRC de la 9ème circonscription de la Gironde (1 preuve)
- Gérard Gaudron, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Seine-Saint-Denis (1 preuve)
- Michel Heinrich, ancien député UMP de la 1ère circonscription des Vosges (1 preuve)
- Laurent Hénart, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Meurthe-et-Moselle (1 preuve)
- Régis Juanico, ancien député SRC de la 1ère circonscription de la Loire (1 preuve)
- Colette Langlade, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Dordogne (1 preuve)
- Dominique Le Mèner, ancien député UMP de la 5ème circonscription de la Sarthe (1 preuve)
- Lionnel Luca, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Alpes-Maritimes (1 preuve)
- Louis-Joseph Manscour, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Martinique (1 preuve)
- Alain Marc, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aveyron (1 preuve)
- Philippe Armand Martin, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Marne (1 preuve)
- Martine Martinel, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de la Haute-Garonne (1 preuve)
- Michel Ménard, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- Didier Migaud, ancien député SRC de la 4ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- Dominique Orliac, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Lot (1 preuve)
- Françoise de Panafieu, ancienne députée UMP de la 16ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Bernard Perrut, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Frédéric Reiss, ancien député UMP de la 8ème circonscription du Bas-Rhin (1 preuve)
- Jean-Luc Reitzer, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Haut-Rhin (1 preuve)
- Patrick Roy, ancien député SRC de la 19ème circonscription du Nord (1 preuve)
- André Schneider, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Bas-Rhin (1 preuve)
- Michèle Tabarot, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Alpes-Maritimes (1 preuve)
