Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Députés présents à la réunion du 27 octobre 2009 à 12h15 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Gérard Gaudron, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Seine-Saint-Denis (3 preuves)
- Dominique Le Mèner, ancien député UMP de la 5ème circonscription de la Sarthe (3 preuves)
- Michèle Tabarot, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Alpes-Maritimes (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Marie-Hélène Amiable, ancienne députée GDR de la 11ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Marc Bernier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Mayenne (2 preuves)
- Patrick Bloche, ancien député SRC de la 7ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Claude Bodin, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Monique Boulestin, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Bruno Bourg-Broc, ancien député UMP de la 4ème circonscription de la Marne (2 preuves)
- Xavier Breton, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Ain (2 preuves)
- Patrice Debray, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Saône (2 preuves)
- Pascal Deguilhem, ancien député SRC de la 1ère circonscription de la Dordogne (2 preuves)
- Sophie Delong, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Marne (2 preuves)
- Bernard Depierre, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Côte-d'Or (2 preuves)
- David Douillet, ancien député UMP de la 12ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Yves Durand, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Martine Faure, ancienne députée SRC de la 9ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Michel Françaix, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Jean-Jacques Gaultier, ancien député UMP de la 4ème circonscription des Vosges (2 preuves)
- Claude Greff, ancienne députée UMP de la 2ème circonscription de l'Indre-et-Loire (2 preuves)
- Françoise Guégot, ancienne députée UMP de la 2ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Régis Juanico, ancien député SRC de la 1ère circonscription de la Loire (2 preuves)
- Christian Kert, ancien député UMP de la 11ème circonscription des Bouches-du-Rhône (2 preuves)
- Colette Langlade, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Dordogne (2 preuves)
- Colette Le Moal, ancienne députée NC de la 3ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Pierre Lequiller, ancien député UMP de la 4ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Lionnel Luca, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Alpes-Maritimes (2 preuves)
- Alain Marc, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aveyron (2 preuves)
- Martine Martinel, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Michel Ménard, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Dominique Orliac, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Lot (2 preuves)
- Françoise de Panafieu, ancienne députée UMP de la 16ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Bernard Perrut, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Frédéric Reiss, ancien député UMP de la 8ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Jean-Luc Reitzer, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Haut-Rhin (2 preuves)
- Franck Riester, ancien député UMP de la 5ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Marcel Rogemont, ancien député SRC de la 3ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- André Schneider, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- René-Paul Victoria, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Réunion (2 preuves)
