Interventions de Rudy Salles
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Le débat porte sur le sous-amendement n° 291, monsieur Tardy. Ne vous éloignez pas du sujet.
La parole est à M. Christian Paul, que je remercie également d'intervenir sur le sous-amendement.
Vous voyez que je veille à ce qu'il soit présenté !
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 185 et 290, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est àM. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement n° 185.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Vous ne présentez pas le sous-amendement n° 290, monsieur Bloche ?
Nous n'allons pas trop vite, monsieur Bloche. Je vous ai donné la parole pour soutenir votre sous-amendement, qui fait l'objet d'une discussion commune avec le sous-amendement n° 185, lequel vient d'être défendu. La suspension de séance interviendra ensuite. Il faut conserver un minimum de logique !
En effet !
Quel est l'avis de la commission sur ces deux sous-amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures trente, est reprise à vingt-trois heures quarante-cinq.)
La séance est reprise. Je suis saisi d'un sous-amendement n° 292. La parole est à M. Patrick Bloche.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 502. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Veuillez conclure, monsieur Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
