Interventions de Rudy Salles
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Laissez M. Roy s'exprimer.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 182. (Après une épreuve à main levée déclarée douteuse, l'Assemblée est consultée par assis et levé.)
Je compte beaucoup moins de votes favorables que tout à l'heure : dès que l'on demande un effort supplémentaire (Le sous-amendement n° 182 rectifié n'est pas adopté.)
La parole est à M. François Brottes.
Monsieur Brottes, il n'y a pas d'explications de vote sur un sous-amendement !
En tant que président de séance, il est vrai que j'aimerais savoir pourquoi vous avez levé la main, et pourquoi vous ne vous êtes pas levés.
Monsieur Brottes, j'ai vu les mains se lever mais ensuite je n'ai pas vu les corps se lever. Je n'ai pas bien compris ce changement. Dont acte.
Je suis maintenant saisi de deux sous-amendements identiques, nos 274 et 501. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 274.
La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir le sous-amendement n°501.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Paul.
Monsieur Paul
La parole est à M. Philippe Gosselin.
Je suis saisi d'un sous-amendement n°291. La parole est à M. Patrick Bloche.
Monsieur Bloche, ce n'est pas une critique mais, alors que je vous ai donné la parole pour présenter le sous-amendement n° 291, vous avez fait une belle tirade mais vous n'avez pas dit un mot du sous-amendement.
Si, j'ai écouté très attentivement. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Lionel Tardy.
