Interventions de Rudy Salles
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur Bloche ?
Je suis saisi d'un amendement n° 379. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Revenons à l'amendement.
Monsieur Brard, il faudrait conclure.
Monsieur Brard, avant de demander l'avis de la commission sur votre amendement, il y a quelque chose que je ne peux pas vous laisser dire aux personnes présentes. À vous entendre, on a l'impression qu'un tour de passe-passe a fait tomber certains amendements.
Ce n'est pas non plus ce qui s'est passé au Parlement. Que des amendements tombent, cela arrive depuis la création du Parlement, et sous toutes les majorités. L'amendement n° 52 a rédigé l'article d'une telle façon que les amendements prévus sont devenus sans objet. C'est arrivé ce soir, d'autres jours, sous d'autres majorités, d'une façon récu...
Tout à fait !
La parole est à M. Christian Paul.
Avant de donner la parole au président de la commission des lois, je voudrais qu'on retrouve un peu de sérénité.
Le président de la commission des lois va s'exprimer sereinement. Puis, la commission nous donnera son avis sur l'amendement n° 379. La parole est à M. le président de la commission des lois.
Non, monsieur Bloche !
J'ai appelé à la sérénité, monsieur Bloche, car je sentais les esprits s'échauffer ; tout le monde en rajoute, et vous aussi (« Oui ! » sur les bancs du groupe UMP. Protestations sur les bancs du groupe SRC), car il est un peu tard ; mais je suis sûr que chacun retrouvera son calme à mesure que la nuit avance. Je suspendrai la séance pour qu...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Christian Paul.
Merci, monsieur Paul
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Monsieur Brard, il ne s'agit pas d'un subterfuge. Ne relancez pas ce débat, qui est clos, car cela crée de la confusion.
Je ne pourrai pas satisfaire la demande de parole de Mme Billard, car le groupe SRC souhaite se réunir d'urgence. (L'amendement n° 379 n'est pas adopté.)
