Interventions de Rudy Salles
10833 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Raimbourg.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à M. le président de la commission de la défense.
En conséquence, les amendements nos 81 et 77 tombent.
La parole est à M. Philippe Folliot.
Tout le monde a pu largement s'exprimer. C'est au président de décider s'il donne la parole ou pas.
Voilà qui me semble plus sage, même si, bien entendu, nous réfléchissons à la question. (Sourires.) (L'amendement n° 98 rectifié est retiré.)
Je suis saisi d'un amendement n° 58.
J'ai considéré que le débat était clos.
La parole est à M. Michel Grall pour défendre l'amendement n° 1.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier pour défendre l'amendement n° 3, visant à supprimer l'article 3.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 4 et 67, visant à supprimer l'article 4. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l'amendement n° 4.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Cazeneuve, pour soutenir l'amendement n° 67.
Je mets aux voix l'article 12.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
