Interventions de Rudy Salles
10833 interventions trouvées.
La parole est à M. Patrick Roy.
Nous avons achevé l'examen des articles. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 16 juin après les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
Prochaine séance, mercredi 10 juin 2009 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Deuxième lecture du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 10 juin 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...
Sur l'article 13, je suis d'abord saisi de deux amendements identiques, nos 117 et 118. La parole est à M. le rapporteur pour avis pour défendre l'amendement n° 117.
La parole est à M. le rapporteur pour présenter l'amendement n° 118.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Hunault.
Mes chers collègues, vous êtes nombreux à vouloir intervenir. Je vous rappelle donc qu'aux termes du règlement, après la présentation d'un amendement, la commission et le Gouvernement donnent leur avis puis deux orateurs peuvent s'exprimer, sauf s'il y a un orateur contre. Monsieur Soisson, êtes-vous pour ou contre l'amendement ?
Non !
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission des lois.
La parole est à M. Michel Grall.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
En conséquence, l'amendement n° 82 tombe. (L'article 13, amendé, est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de programmation militaire 2009-2014. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Le projet initial du Président de la République était la création d'une Union qui aurait regroupé les seuls pays méditerranéens. Ce n'est pas ce qu'il est advenu, et l'Union pour la Méditerranée rassemble pays riverains de la Méditerranée et pays du Nord de l'Europe. L'Union pour la Méditerranée ainsi dessinée est nécessaire pour renforcer la c...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle le débat sur la politique énergétique. L'organisation de ce débat ayant été demandée par le groupe Nouveau Centre, la parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
