Vous devez être identifié pour donner une opinion sur cet élement
Interventions de Rudy Salles
10833 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 896.
Merci. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de neuf amendements identiques, nos 151 à 159. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l'amendement n° 151.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour soutenir l'amendement n° 154.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 156.
La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l' amendement n° 158 .
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 3 ter A. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n°832.
Nous sommes dans le roman noir, monsieur Brard. (Sourires.) Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Il faudrait lancer une enquête. (Sourires.)
Je suis saisi d'un amendement n°839. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Christian Paul, inscrit sur l'article 3 ter..
Votre temps est écoulé, monsieur Paul.
Monsieur Bloche, voulez-vous lui laisser votre temps de parole ?
