Interventions de Rudy Salles
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La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 494.
Je suis saisi d'un amendement n° 384. La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 496.
Je suis saisi d'un amendement n° 397. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
Merci. La parole est à M. Patrick Bloche.
La série d'amendements identiques nos 498 à 506 et l'amendement n° 734 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Bloche, pour défendre l'amendement n° 498.
La parole est à M. Christian Paul, pour défendre l'amendement n° 499.
Je suis saisi d'un amendement n° 42. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour défendre l'amendement n° 501.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour défendre l'amendement n° 503.
La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 505.
La parole est à M. le ministre de la culture.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n° 734.
Quel est l'avis de la commission sur la série d'amendements identiques et sur l'amendement n° 734 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. Je rappelle que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet, auront lieu à une date qui sera fixée par la conférence des présidents. Je veux à mon tour remercier les ministres, leurs collaborateurs, la présidente de la commission, le rapporteur mai...
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour répondre au Gouvernement.
