Interventions de Rudy Salles
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La parole est à M. Michel Bouvard, pour le groupe UMP.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, c'était ma dernière présidence de la législature. Je tenais à vous remercier les uns et les autres de m'avoir donné l'occasion de présider nos séances. Cela a été très agréable et sympathique ; nos débats se sont déroulés dans un climat plutôt positif, même lorsque tout le monde n'était pas d'...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Vote solennel sur l'ensemble du projet de loi pénitentiaire ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.)...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports (nos1788, 1806).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen de l'article 1er, s'arrêtant à l'amendement n° 35. La parole est à M. Daniel Paul, pour le soutenir.
Monsieur Paul, il vous reste dix secondes pour conclure !
La parole est à Yanick Paternotte, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
Je suis saisi d'un amendement n° 37. La parole est à M. Hervé Mariton, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur le rapporteur pour avis ?
Je suis saisi d'un amendement n° 33. La parole est à M. Maxime Bono.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 30. La parole est à M. Maxime Bono.
Quel est l'avis de la commission ?
