Interventions en hémicycle de Rudy Salles
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La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 46. La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 79 rectifié. La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Le service de la séance n'en a pas jugé ainsi mais je suis tout prêt à vous donner raison. (L'article 14 est adopté.)
Les articles 15 et 16 à 16 quinquies ne font l'objet d'aucun amendement. (Les articles 15 et 16 à 16 quinquies, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 96 portant article additionnel après l'article 16 quinquies. La parole est à Mme Françoise Olivier-Coupeau.
La parole est à M. Patrick, Beaudouin, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 96.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Dans ces conditions, retirez-vous l'amendement n° 96, madame Olivier-Coupeau ?
La parole est à M. Jacques Myard.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jacques Myard.
L'article 16 sexies ne fait l'objet d'aucun amendement. (L'article 16 sexies est adopté.)
L'article 17 ne fait l'objet d'aucun amendement. (L'article 17 est adopté.)
Nous en venons à l'article 1er, précédemment réservé.
La parole est à M. Jacques Myard, premier orateur inscrit.
Je vous remercie de bien vouloir conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Philippe Vitel.
Il convient de finir, monsieur Vitel.
