Interventions en hémicycle de Rudy Salles
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Monsieur Mallot, je regrette d'être obligé de vous interrompre, mais vous avez consacré la moitié de votre temps de parole à rendre hommage à votre collègue M. Le Bouillonnec au détriment de la défense de vous propres idées.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Pardonnez-moi d'avoir oublié de vous donner la parole, monsieur Brard, pour soutenir votre amendement n°736. Mais vous-même n'avez pas demandé à intervenir
La parole est à M. Christian Paul.
Je suis saisi d'un amendement n° 902. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de neuf amendements identiques, nos 871 à 879. La parole est à M. Patrick Bloche, pour défendre l'amendement n° 871.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Puis-je considérer que les autres amendements sont défendus ?
Je suis saisi d'un amendement n° 738. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
Peut-être avait-il été adopté à tort, monsieur Brard ; d'où la redondance que Mme la ministre est en train de vous expliquer
Je suis saisi d'un amendement n° 834, portant article additionnel après l'article 3 bis. Monsieur Brard, pourriez-vous présenter en même temps l'amendement n° 833 ?
Quel est l'avis de la commission ?
