Interventions en hémicycle de Rudy Salles
9996 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
Merci. La parole est à M. Patrick Bloche.
La série d'amendements identiques nos 498 à 506 et l'amendement n° 734 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Bloche, pour défendre l'amendement n° 498.
La parole est à M. Christian Paul, pour défendre l'amendement n° 499.
Je suis saisi d'un amendement n° 42. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour défendre l'amendement n° 501.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour défendre l'amendement n° 503.
La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 505.
La parole est à M. le ministre de la culture.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n° 734.
Quel est l'avis de la commission sur la série d'amendements identiques et sur l'amendement n° 734 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. Je rappelle que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet, auront lieu à une date qui sera fixée par la conférence des présidents. Je veux à mon tour remercier les ministres, leurs collaborateurs, la présidente de la commission, le rapporteur mai...
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour répondre au Gouvernement.
M. le président a reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République, en date du 24 juillet 2009, portant clôture de la session extraordinaire. En conséquence, il est pris acte de la clôture de la session extraordinaire. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures cinq.) Le Directeur d...
Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 142 à 150, et 736. La parole est à M. Christian Paul, pour soutenir l'amendement n° 143.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour soutenir l'amendement n° 145.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 147.
La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 149.
