Interventions en hémicycle de Rudy Salles
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La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 156.
La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l' amendement n° 158 .
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 3 ter A. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n°832.
Nous sommes dans le roman noir, monsieur Brard. (Sourires.) Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Il faudrait lancer une enquête. (Sourires.)
Je suis saisi d'un amendement n°839. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Christian Paul, inscrit sur l'article 3 ter..
Votre temps est écoulé, monsieur Paul.
Monsieur Bloche, voulez-vous lui laisser votre temps de parole ?
La parole est à M. le ministre de la culture.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures trente-cinq, est reprise à douze heures quarante.)
La séance est reprise. Je suis saisi de onze amendements identiques, nos 16, 160 à 168 et 835. La parole est à M. Lionel Tardy, pour défendre l'amendement n° 16.
La parole est à M. Patrick Bloche.
