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Je vous remercie ! Veuillez soutenir votre amendement n°460.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Chacun la sienne
Pas « exceptionnellement ». Je ne vous ai jamais refusé la parole. Un orateur peut s'exprimer contre l'amendement et éventuellement un orateur peut répondre au Gouvernement et à la commission. Vous avez la parole, monsieur Bloche.
Il vous en reste une dix-neuf.
La parole est à M. le ministre de la culture.
Monsieur Mallot, votre temps de parole est écoulé. Chaque orateur n'a droit qu'à deux minutes, et vous le savez.
Je suis saisi d'un amendement n° 837. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 461.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Rogemont, ne vous croyez pas obligé de nous faire prendre des vessies pour des lanternes. Vous ne pouvez dire que votre amendement est totalement différent alors qu'il est identique !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 728.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je mets aux voix
Non, je suis désolé. Vous êtes contre l'amendement ? Vous n'aviez qu'à dire « contre ».
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Non, vous avez levé la main, cela ne veut pas dire contre. Vous savez très bien qu'il y a une seule réponse au gouvernement et à la commission. Je n'ai pas entendu que vous vouliez parler contre, vous n'avez pas de micro. Je passe au vote. (L'amendement n° 837 n'est pas adopté.) (L'article 3 ter est adopté.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 4. La parole est à M. Jean Mallot.