Interventions en hémicycle de Rudy Salles
9996 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 15. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Franck Riester, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n°15.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 15.
Retirez-vous votre amendement, monsieur Tardy ?
Pendant que le ministre consulte, je donne la parole à M. Brard pour répondre. (Sourires.)
Je suis saisi de dix amendements identiques, nos 453 à 461 et 728. Présentez-vous l'ensemble des amendements, monsieur Bloche ?
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour soutenir l'amendement n° 456.
Je suis saisi d'un amendement n° 838. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. Défendrez-vous en même temps les nos 836 et 837 ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour soutenir l'amendement n° 458.
Monsieur Tardy, vous souhaitez vous exprimer sur l'amendement ?
Quel amendement défendez-vous, monsieur Mallot ?
Plus personne ne demandant la parole, je mets aux voix l'amendement n° 838. (L'amendement n° 838 n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 836. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
C'est gentil !
Je vérifie s'il s'agit bien de celui-ci.
Quel est l'avis de la commission ?
