Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 707, de la commission. (L'amendement n° 707, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement, n° 397, dont M. Dominique Tian me fait savoir qu'il est défendu. (L'amendement n° 397, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 179. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.

Je suis saisi d'un amendement, n° 395, dont M. Dominique Tian m'indique qu'il est défendu. (L'amendement n° 395, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 497, qui fait l'objet des sous-amendements nos 757 à 761. La parole est à Mme Valérie Boyer.

Sur l'article 79, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 214 et 398 rectifié. La parole est à M. André Flajolet, pour soutenir le premier.

Je suis saisi d'un amendement n° 79 de la commission. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.

Je suis saisi d'un amendement, n° 80, de la commission, tendant à corriger une erreur matérielle. (L'amendement n° 80, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 83, de la commission. (L'amendement n° 83, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 82. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je rappelle que l'amendement 84 rectifié a été retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 85. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisi d'un amendement n° 653 de M. Jean-Pierre Door, qui vise à rectifier une erreur matérielle. (L'amendement n° 653, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157, 1211). La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

Mes chers collègues, je vous en prie, laissez parler M. le ministre. Chacun aura l'occasion de s'exprimer au cours de la discussion. Poursuivez, monsieur le ministre.

La parole est à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les recettes et l'équilibre général.

La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance vieillesse.

La parole est à M. Hervé Féron, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour la famille.

La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.