Ordre du jour des prochaines séances

Aujourd'hui, à quinze heures, première séance publique : Questions aux Gouvernement ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux, n° 398 : Rapport, n° 418, de Mme Catherine Vautrin, au nom de la commission des affaires économiques, de l'env...

Mercredi 14 novembre 2007, à neuf trente, première séance publique : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 : Rapport, n° 276 de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan. Engagements financiers de l'État ; Provisions ; remboursements et dégrè...

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 : Rapport, no 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan. Outre-mer : Rapport spécial, n° 276, annexe 27, d...

Mardi 6 novembre 2007, à neuf heures trente, première séance publique : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 : Rapport, no 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan. Santé : Rapport spécial, n° 276, annexe 38, de M. Gérard Bapt, au ...

Mercredi 31 octobre 2007, à neuf heures trente, première séance publique : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 : Rapport, no 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ; Immigration, asile et intégration : Rapport spécial, n° 276, a...

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008. Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles ...

Mercredi 3 octobre 2007, à neuf heures trente, première séance publique : Déclaration du Gouvernement sur les régimes spéciaux de retraite et débat sur cette déclaration. À quinze heures, deuxième séance publique : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement sur le Grenelle de l'environnement et débat sur cette déclaration. La ...

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, n° 57, relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile : Rapport, n° 160, de M. Thierry Mariani, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration g...

Mardi 24 juillet 2007, à quinze heures, première séance publique : Premier tour de l'élection, par scrutin secret, dans les salles voisines de la salle des séances, des six juges titulaires et des six juges suppléants de la Cour de justice de la République ; Suite de la discussion du projet de loi, n° 71, adopté par le Sénat après déclaration...

Lundi 23 juillet 2007, à quinze heures, première séance publique : Discussion du projet de loi, n° 71, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux libertés et responsabilités des universités : Rapport, n° 80, de M. Benoist Apparu, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales. À vingt et une heures...

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, n° 4, en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat : Rapport, n° 62, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, Avis, n° 61, de M. Dominique Tian, au ...

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, n° 4, en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat : Rapport, n° 62, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, Avis, n° 61, de M. Dominique Tian, au ...