Interventions de René Couanau
495 interventions trouvées.
Absolument !
Et les autres ?
Oh !
Ça vous obsède, les châteaux !
Vous êtes un partisan de l'ouverture, alors !
C'est juste.
Exactement !
Deux ou trois suffiront !
Ah !
Vos propos sont scandaleux !
Monsieur le président, l'heure tourne !
a évoqué la situation difficile des travailleurs indépendants du secteur des services à la personne, en concurrence directe avec d'autres organismes. Cette concurrence va s'accroître du fait de la nouvelle législation sur le régime fiscal et social des heures supplémentaires dont bénéficieront les organismes employant des salariés. général s'e...
a demandé quelle est la justification du choix de la limite des 25 ans. Sur ce point, le Rapporteur général a rappelé que, sur proposition de M. Marc Le Fur, la commission des Finances avait défendu en 2004 l'adoption d'un dispositif similaire, devenu l'article 89 de la loi de finances pour 2005, valable jusqu'aux 21 ans du bénéficiaire. Il a ...
s'est dit, pour sa part, favorable à ce que la limite soit repoussée à 26 ans. L'amendement a été retiré. La Commission a rejeté un amendement présenté par M. Jean-Louis Idiart tendant à réduire le plafond de l'exonération proposée lorsque le bénéficiaire est imposé au titre des tranches les plus élevées du barème de l'impôt sur le revenu, le...
a jugé qu'un dispositif prenant en compte les gros travaux comme le propose l'amendement, dont le bénéfice serait restreint aux primo-accédants, lui apparaîtrait équilibré.
