Interventions de Philippe Vitel
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La vitesse prise en compte est donc celle corrigée ?
Il conviendrait donc également de préciser que le dépassement de cinq kilomètres par heure est celui constaté après correction.
Je souscris également à l'amendement, mais encore ne faut-il pas occulter d'autres problèmes liés aux contrôles. Je pense d'abord à la signalisation dont le Président de la République avait, lorsqu'il était ministre de l'intérieur, demandé aux préfets de revoir la logique. Beaucoup n'en ont absolument pas tenu compte, et il convient aujourd'hu...
Ridicule !
N'importe quoi !
Il faudrait la faire travailler ! Elle n'est pas efficace ! C'est catastrophique !
L'amendement n° 23 poursuit l'objectif majeur de garantir la mutualisation des fonds au profit des entreprises de moins de dix salariés. Cela suppose, au minimum, de sécuriser le versement des contributions des entreprises de 10 à 49 salariés aux OPCA désignés par les branches professionnelles. En effet, les TPE et les PME de moins de 50 salari...
Ayant entendu ces explications, je vais retirer l'amendement. Je tiens néanmoins à souligner combien nous devons être attentifs à ces entreprises qui font la vraie force de notre pays et que, dans cette période difficile, il ne faut surtout pas affaiblir. (L'amendement n° 23 est retiré.)
Il est défendu.
Je retire l'amendement n° 48. (Les amendements n°s 38 et 48 sont retirés.)
L'amendement n° 49 rectifié est défendu.
Je le retire. (L'amendement n° 49 rectifié est retiré.)
Il est défendu.
Je le retire. (L'amendement n° 50 est retiré.) (L'article 14, amendé, est adopté.)
Ça ne sert à rien !
Monsieur le Président, mes chers collègues, ma question s'adresse à Mme la ministre de la santé et des sports. L'inquiétude envahit nos compatriotes du Sud. Elle est suscitée par la forte probabilité d'émergence, durant la prochaine période estivale, c'est-à-dire dans quelques jours, d'une épidémie de chikungunya dans la région Provence-Alpes-...
Je vous remercie de votre réponse très précise, tout en appelant encore une fois votre attention sur le fait que ce nouveau procédé d'inactivation des pathogènes sanguins est actuellement utilisé en Alsace et dans les DOM. C'est parfaitement logique dans le cas des DOM, mais il y a peut-être moins de risque en Alsace. Je souhaiterais que la rég...
Quel amalgame tordu !
Très bon argument !
Ce n'est pas parce que c'est difficile qu'il ne faut rien faire !
