Interventions de Philippe Gosselin
2028 interventions trouvées.
Commencez par le faire vous-même !
N'oubliez pas que vous vous exprimez à l'Assemblée nationale, cher collègue !
Question n° 2028 de Mme Billard !
Il est où, Ayrault ? (« Ayrault ! Ayrault ! » sur les bancs du groupe UMP.)
Des réactions amusées !
En effet !
Je ferai à mon tour un peu de pédagogie, puisqu'il en est beaucoup question ce soir. Je regrette d'ailleurs que M. Brard ne soit pas là
Mais je ferai un instant le professeur Brard. Mme Billard comme M. Bloche tentent de nous faire croire que c'est la notion de commerce qui détermine la nature frauduleuse ou pas du téléchargement. Cela n'a rien à voir. Prenons simplement le Petit Robert. Pour piratage je lis, « n.m. vers 1979. fait de pirater », avec comme exemple « le piratag...
Mais si : la notion de commerce n'apparaît pas, et le simple fait de télécharger illégalement est bien du piratage. Nous avons donc une fusée à deux étages : l'action en contrefaçon, qui est très lourde, trop sans doute pour les cas ordinaires ; et pour ces derniers, l'intervention de la HADOPI. C'était un petit rappel pédagogique.
Il ne peut pas s'agit d'un reniement puisqu'il s'agit d'une nouvelle lecture !
Monsieur Bloche, il est facile de tout expliquer en invoquant le mythe d'un Parlement sous influence.
Mais les votes obéissent à une logique, tout comme le texte élaboré par la commission mixte paritaire, qui repose sur un équilibre. (Exclamations et rires sur les bancs du groupe SRC.)
Je rappelle au passage que le groupe SRC s'est abstenu lors du vote au Sénat. Une fois encore, la schizophrénie du parti socialiste m'effraie. À la logique de la CMP,
répond, ne vous déplaise, celle des accords de l'Élysée, qui ne sont pas si vieux, puisqu'ils remontent à octobre 2007. Nous nous sommes donc appuyés sur des éléments concrets, pratiques et tangibles. Je rappelle enfin le soutien fort du monde de la culture,
qui, là encore, a de quoi vous déplaire. Ce monde s'éloigne de plus en plus de la gauche. Je comprends bien qu'elle se montre un peu fébrile : on le serait à moins !
Elle est à géométrie variable !
Vous voilà victimes !
Grotesque !
Et les téléchargements illégaux ?
