Interventions en hémicycle de Philippe Gosselin

Quand ces travaux sont conduits en bonne intelligence, je reconnais toujours leur intérêt.

C'est un avis que nous ne partageons pas nécessairement !

Justement !

N'y a-t-il donc ni pluie ni homard en Bretagne ?

Ah ! les belles histoires de Jean-Pierre !

Où est le rappel au règlement ?

Cela s'appelle prendre ses désirs pour la réalité !

Mme Boulestin a tenu de très jolis propos, très lyriques. Certes, la culture n'est pas un produit comme un autre mais une forme d'unité mystérieuse comment ne pas y souscrire ? Reste qu'à vous entendre, finalement, plus on est pillé, plus on est heureux !

Pour un auteur, pour un compositeur, le bonheur ne se limite pas à un pillage Et si l'appropriation collective de l'oeuvre est évidemment heureuse, le but du jeu en la circonstance est tout de même d'assurer aux ayants droit une juste rémunération et de faire comprendre que si, à l'ère de l'économie numérique, il existe sans doute des modalité...

Monsieur le président, je demande la clôture de la discussion sur l'article, en application de l'article 57, alinéa 3, de notre règlement. (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR). Il ne s'agit pas de brimer nos collègues de l'opposition, mais les trois premières interventions, que j'ai écoutées très attentivement, font apparaître de...

Nous avons largement pris notre temps. Il ne s'agit ni de bâcler ni de brimer, mais d'accélérer un peu nos débats. Aussi, pour vous permettre de mieux vous concentrer sur les amendements, je vous propose de clore la discussion sur l'article. Nous pourrons ainsi aller directement à l'essentiel.

Je me réjouis du climat plus serein qui semble régner dans cette enceinte,

et qui tranche avec les anathèmes lancés ce matin. Ramenons le débat à l'essentiel. Je regrette en effet de nouveau que l'opposition utilise un nombre aussi important de salves quatre-vingt-trois au travers de ces amendements répétés, pour ne pas dire répétitifs, alors que nous pourrions nous concentrer, dans chaque série d'amendements, s...

Vous cherchez à masquer ou à emberlificoter la réalité : cela révèle une malhonnêteté intellectuelle qui ne surprendra personne ici. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) L'article 1er bis, qui a été ajouté par le Sénat, est un article de cohérence,

Çà, je le reconnais !

puisqu'il précise que le régime déontologique des agents sera fixé par le règlement intérieur. Il tient compte du transfert des pouvoirs de sanction de l'HADOPI vers l'autorité judiciaire. Il en constitue même la suite logique.

Venant de vous, monsieur Brard, c'est une référence scabreuse !

Vous lisez dans mes pensées, monsieur le président

mais je crois aussi avoir lu dans les vôtres : contrairement à ce que prétend M. Brard, il restait un peu plus que deux inscrits raison pour laquelle je souhaitais que nous nous concentrions davantage sur les amendements. Pourriez-vous nous indiquer, monsieur le président, combien il restait d'inscrits ?

Un peu de rétropédalage permettra d'éclairer les débats et d'éviter peut-être d'envenimer stérilement des propos qui n'ont pas leur raison d'être. Soyons pragmatiques !