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Pas forcément !
Il est défendu. (L'amendement n° 154, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Après tout ce qui a été dit, mon intervention risque d'être redondante, mais le sujet est trop important pour que l'on reste muet. Bien évidemment, et comme mes collègues, je comprends sur le fond l'amendement de notre excellent rapporteur Michel Piron.
On voit bien qu'il s'agit d'essayer de rationaliser la gestion des sols. Mais, en fin de compte, l'amendement procède à des amalgames en embrassant de trop nombreux domaines : la gestion des sols, l'urbanisme commercial ou encore la mise en place des équipements, toutes choses qui n'exigent pas des politiques identiques. Sur le fond, encore une...
D'abord, et cela a été dit, la loi le permet déjà. À mon avis, il faut être plus incitatif. On ne peut tout faire par la contrainte, en particulier celle de la loi, car il n'y aurait plus de démocratie locale ! Il y a donc, à mon avis, une erreur sur la forme. D'ailleurs, dans les communes, la gestion des sols est une tradition, et c'est mettre...
Supprimons les maires, mettons des préfets à la place !
Je suis solidaire de la majorité mais je dois reconnaître que les conditions de travail de la commission ne sont pas optimales. C'est un véritable simulacre de travail, l'équivalent pour la discussion parlementaire de ce que l'ergothérapie est à la médecine. Que signifient exactement les avis que nous donnons ce matin lorsque la commission acce...
J'entends ces explications. Mais en ce qui concerne le conseil national de la mer et des littoraux, nous avons eu de larges discussions en commission avec le Gouvernement, non pas il y a six mois mais la semaine dernière. J'ai déposé de nouveaux amendements d'importance que je ne retrouve pas parmi les acceptés et qui seront donc passés par per...
Il est légitime que les rapporteurs aient un avis personnel. Néanmoins, je crois qu'ils devraient représenter la position de la Commission, non la leur. Je crains qu'on n'aille pas dans ce sens.
Léninisme ! Stalinisme !
Quand on parle de prévision sur les surcotes, quelle est la corrélation entre les observations déjà faites et le pourcentage d'erreurs ?
Monsieur le secrétaire d'État, qu'entendez-vous par « le plus rapidement possible » ? La modification n'est pas aisée : il faut du temps, et des moyens. Si l'on compte au moins une année pour l'inscrire au budget et une autre pour mener les études, le délai de trois ans paraît court.
Les nombreux conchyliculteurs qui travaillent dans ces zones doivent bien faire un peu de publicité, même si l'on ne peut autoriser des panneaux de dimensions extravagantes.
L'exposé des motifs évoque l'avis de « toute personne compétente ». Qu'est-ce que cela signifie ?
Peut-on envisager que, même en l'absence de travaux, un échafaudage soit installé pour supporter une publicité ?
Ces activités traditionnelles, nombreuses en milieu rural, sont de taille si modeste que le département risque de ne pas s'y intéresser.
Parce qu'à gauche on n'a pas de parents ?
Jaloux !
C'était plus sympa à l'Élysée !
Il vous manque à ce point ?...