Interventions de Patrick Roy
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À l'évidence, la HADOPI manquera d'une gestion équilibrée, et cette situation conduira à une rupture de l'égalité des internautes devant la loi. Monsieur le rapporteur, si, au lieu de vous obstiner, par pure idéologie, à répondre non, vous aviez écouté M. Bloche, si vous étiez plus ouvert, attentif, réfléchi, vous auriez émis un avis favorable...
En effet ! Je le sais depuis hier, de même que j'ai appris que la mairie de Coulommiers serait ouverte vingt-quatre heures sur vingt-quatre, du 1er janvier au 31 décembre, qu'il neige ou qu'il vente, pour que les gens puissent avoir accès à Internet ! (L'amendement n° 229 n'est pas adopté.)
Tout d'abord, je remercie M. le maire de Coulommiers de son aimable invitation, mais je ne pourrai pas y répondre, car je suis requis demain par une très importante réunion où sera mise la dernière main à la préparation du carnaval de Denain. J'invite M. le maire de Coulommiers, ainsi que l'ensemble de nos collègues, à venir festoyer le lundi d...
Cela étant, je suis très surpris par l'attitude du rapporteur devant tous ces amendements, qui visent pourtant à favoriser l'emploi dans notre pays. En effet, le risque existe qu'une entreprise soit privée d'Internet du fait de manipulations de tel ou tel, ce qui la handicaperait fortement. Et ce serait une punition collective.
Monsieur le rapporteur, j'ai longtemps été enseignant à l'école primaire, et il est une chose à laquelle je me suis toujours refusé : infliger une punition collective. On ne peut pas mettre sur le même plan des innocents et un fautif. À chaque fois que je n'arrivais pas à identifier celui-ci, je me suis toujours refusé à infliger une punition c...
Alors que nous apprenons chaque jour que des emplois disparaissent ou sont menacés, ce n'est pas la peine d'en remettre une couche. Vous êtes manifestement contre l'entreprise (Exclamations sur les bancs du groupe UMP), ce qui n'est pas notre cas, mais vous êtes, en revanche, pour les patrons qui s'enrichissent de manière indécente. Je ne compr...
Madame la ministre, Mme Billard a posé, à l'instant, une question précise. Or, comme vous n'arrêtez pas, avec M. le rapporteur et vos amis de la majorité présidentielle, de prétendre que ce texte est un modèle de pédagogie c'est le mot qui revient le plus souvent dans votre bouche , je suis étonné que vous restiez tous sourds à nos attaques ...
Ce n'est pas du dédain mais de la lucidité !
Elle vous l'a clairement posée, monsieur le rapporteur, et je ne plongerai pas dans le piège dans lequel vous voulez me faire tomber pour la simple raison je n'ai pas mon maillot de bain ! (Sourires.) Je vous demande donc de répondre à Mme Billard.
À question simple, réponse claire !
C'est la réalité !
Et du bouclier fiscal !
Madame la ministre, monsieur le rapporteur de la commission des lois, je suis assez surpris. Certes, nous partageons tous la volonté que la loi ne soit pas trop bavarde afin qu'elle puisse être clairement comprise. Mais encore faut-il qu'une loi soit précise ! M. Gérard et M. Decool ont, entre autres qualités, celle de venir du Nord (Sourires...
Le Nord, c'est le haut de la France : tout là-haut, nous avons une vue d'ensemble du pays. En écoutant les arguments de M. Gérard, je m'attendais à ce que le Gouvernement soit favorable à l'amendement n° 192 rectifié. Cela n'a pas été le cas parce que, selon Mme la ministre, l'amendement serait déjà satisfait. Pourtant, le télétravail n'est pa...
Et de l'usine à gaz !
Nous sommes sauvés !
De la faillite et du chômage !
Mon intervention se fonde sur l'article 58, alinéa 1 du règlement. Même si la deuxième rectification de l'amendement de la commission est de nature à nous rassurer quelque peu, nous avons entendu des déclarations du président Warsmann pour le moins surprenantes. Déjà, tout à l'heure, il proposait qu'on s'adresse au juge pour décider du caractèr...
La poigne de fer !
On pédale dans la semoule !
