Interventions en hémicycle de Patrick Ollier
2793 interventions trouvées.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Nous en prenons acte. La parole est à M. le ministre.
Au bénéfice de ces explications, souhaitez-vous retirer votre amendement, monsieur Rogemont ?
Le ministre ayant confirmé ce point, les amendements nos 1278 à 1299 sont retirés. Je suis saisi d'un amendement n° 5. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Quel est l'avis de la commission saisie pour avis sur ce sous-amendement ?
Quel est l'avis de la commission saisie au fond ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Si, il s'est exprimé.
Il a donné son avis sur ce sous-amendement
Monsieur Eckert, maintenez-vous votre sous-amendement ?
Avant de procéder au scrutin, je rappelle que nous allons d'abord voter sur un sous-amendement, qui prendra le n° 1810, proposant de substituer, à la date du 30 juin 2014, celle du 30 juin 2011. Ce sous-amendement a reçu un avis défavorable de la commission saisie pour avis,
de la commission saisie au fond et du Gouvernement. Je mettrai ensuite aux voix l'amendement n°5. (Le sous-amendement n° 1810 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 5 est adopté.)
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1366 à 1387. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Quel est l'avis de la commission ?
