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La parole est à M. Frédéric Lefebvre.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Sur le vote des amendements nos 1786, 6 et 1344 à 1365 rectifié, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Bien que nous ayons déjà beaucoup échangé sur ces questions, je donnerai encore la parole à M. Rogemont et ...
À condition d'être bref !
La parole est à Mme Arlette Grosskost.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre.
La parole est à M. François Cornut-Gentille.
La parole est à monsieur le ministre.
La parole est à M. Christian Eckert, à qui je demanderai de bien vouloir être bref, car l'Assemblée est à présent suffisamment éclairée.
Nous allons maintenant procéder au premier des scrutins qui ont été annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je vais donc mettre aux voix l'amendement n° 1786, compte tenu de la rectification proposée par M. Alain Vidalies. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 110 Nombre de suffrages exprimés 106 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 20 Contre 86 (L'amendement n° 1786 est rejeté.)
Nous allons maintenant procéder au deuxième des scrutins précédemment annoncés. Je vais donc mettre aux voix l'amendement n° 6. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 109 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 22 Contre 87 (L'amendement n° 6 est rejeté.)
Enfin, nous allons procéder au troisième des scrutins précédemment annoncés. Je vais donc mettre aux voix les amendements identiques n°s 1344 à 1365 rectifié. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 113 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 22 Contre 88 (Les amendements identiques nos 1344 à 1365 rectifié sont rejetés.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur des revenus du travail. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma