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Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 9. La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. André Chassaigne.
Mais elle l'a dit !
L'argumentation de Mme Lepetit est très convaincante et, sur le fond, nous nous rejoignons totalement. C'est d'ailleurs ce qu'a expliqué le rapporteur en commission. Cependant, nous ne sommes pas d'accord sur la méthode. Le fait de substituer à une charte des usages, qui me semble être la bonne méthode de travail, un code crée une confusion av...
Quelle souveraineté ?
C'est moi qui avait fait voter cela.
Cela figure déjà dans le texte !
Ce n'est pas nécessaire !
Ils sont redondants !
Pas dans la loi !
Très bien !
Je voudrais que chacun retrouve son sang-froid. Monsieur Chassaigne, quelle que soit la déception que vous avez de ne pas voir vos amendements retenus, vous ne pouvez pas contester au rapporteur le droit de proposer à la majorité, en commission, de ne pas accepter d'amendements sur un article qu'il veut voir adopté conforme parce qu'il a pris ...
Le rapporteur n'a fait preuve d'aucune mauvaise foi en l'occurrence. Il a simplement souligné que, depuis hier, nous examinions des amendements dont nous avions déjà discuté. Qu'ils aient été acceptés ou refusés, ils ont été discutés. Je crois qu'il ne sert à rien, à cette heure de la soirée, de tenir des propos comme ceux que vous tenez. Le ra...
Que vous ne la partagiez pas, c'est votre droit, mais le taxer de mauvaise foi est excessif.
Je mets cela sur le compte de la fatigue, mais on ne peut accepter de tels propos dans l'hémicycle, compte tenu du travail de Christian Jacob. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Mais on ne parle pas des lignes de métro dans une loi d'orientation !
Elle avait deux minutes ! Pourquoi a-t-elle encore la parole ?
Nous vous les avons fournies en commission !
Nous ne cessons de le répéter !
C'est une attitude de précaution !