Interventions en commissions de Patrick Ollier
1768 interventions trouvées.
Jamais par moi !
Merci à vous et à vos équipes. Merci à notre ami Nicolas Jacquet, qui est vos côtés et que nous connaissons bien. Nous avions pensé que vous seriez encore en fonctions lors de la réunion que nous avons programmée pour le mois d'octobre ; elle aura lieu avec votre successeur. Je retiens en tout cas que votre action a permis de préserver plus de ...
La commission des finances et la commission des affaires économiques ont décidé conjointement de se réunir aujourd'hui pour se prononcer sur la publication du rapport de leur mission d'information commune sur le prix des carburants dans les DOM. Le choix de cette date vise à respecter l'engagement pris au début des travaux de cette mission, que...
Je donne maintenant la parole à MM. Le Guen et Cahuzac, leur laissant le soin d'organiser la présentation de leurs propositions.
Les préoccupations exposées par M. Cahuzac sont parfaitement légitimes, cependant, je rappelle que le choix de la mission d'information commune a été de ne pas supprimer la SARA, pour des raisons de maintien des emplois notamment. En revanche, et si cela peut vous agréer, le terme « éventuelle » pourrait être retiré de la proposition dans la me...
Je vous remercie du travail réalisé. Contrairement à ce qui a pu être dit, nous n'avons pas travaillé dans la précipitation. Bien au contraire, nous pourrions même soutenir que nous n'avons pas travaillé assez vite. La demande de création de cette mission est intervenue le 5 décembre 2008. Entre cette date et le mois de février 2009, la suspens...
La taxe spéciale sur les carburants en Guyane est plus élevée qu'aux Antilles. Il s'agit d'un choix des autorités locales pour dégager des marges de manoeuvre, afin d'accorder des subventions aux communes et pallier les insuffisances d'une DGF défavorable. Le rapport doit être publié d'ici le mois de septembre, si la commission donne son autor...
J'ai récemment rencontré Mme Penchard et je lui ai proposé la création d'un comité expérimental de suivi. À l'issue des travaux de ce comité, une décision pourrait être prise. Je désapprouve les déclarations qui ont été faites.
Je souhaiterais conclure nos travaux en insistant sur le fait que les exigences liées à l'aménagement du territoire ont été un élément essentiel de notre démarche et qu'il ne peut, à mon sens, en aller autrement dans des territoires aussi « contraints » sur les plans démographique et géographique que le sont les DOM. Le rôle de l'État est déter...
La commission des finances et la commission des affaires économiques ont décidé conjointement de se réunir aujourd'hui pour se prononcer sur la publication du rapport de leur mission d'information commune sur le prix des carburants dans les DOM. Le choix de cette date vise à respecter l'engagement pris au début des travaux de cette mission, que...
Je donne maintenant la parole à MM. Le Guen et Cahuzac, leur laissant le soin d'organiser la présentation de leurs propositions.
Les préoccupations exposées par M. Cahuzac sont parfaitement légitimes, cependant, je rappelle que le choix de la mission d'information commune a été de ne pas supprimer la SARA, pour des raisons de maintien des emplois notamment. En revanche, et si cela peut vous agréer, le terme « éventuelle » pourrait être retiré de la proposition dans la me...
Je vous remercie du travail réalisé. Contrairement à ce qui a pu être dit, nous n'avons pas travaillé dans la précipitation. Bien au contraire, nous pourrions même soutenir que nous n'avons pas travaillé assez vite. La demande de création de cette mission est intervenue le 5 décembre 2008. Entre cette date et le mois de février 2009, la suspens...
La taxe spéciale sur les carburants en Guyane est plus élevée qu'aux Antilles. Il s'agit d'un choix des autorités locales pour dégager des marges de manoeuvre, afin d'accorder des subventions aux communes et pallier les insuffisances d'une DGF défavorable. Le rapport doit être publié d'ici le mois de septembre, si la commission donne son autor...
J'ai récemment rencontré Mme Penchard et je lui ai proposé la création d'un comité expérimental de suivi. À l'issue des travaux de ce comité, une décision pourrait être prise. Je désapprouve les déclarations qui ont été faites.
Je souhaiterais conclure nos travaux en insistant sur le fait que les exigences liées à l'aménagement du territoire ont été un élément essentiel de notre démarche et qu'il ne peut, à mon sens, en aller autrement dans des territoires aussi « contraints » sur les plans démographique et géographique que le sont les DOM. Le rôle de l'État est déter...
Nous vous remercions, madame la ministre de l'Économie, de revenir aussi vite pour finir de répondre aux questions que nous vous avons posées la semaine dernière. D'autres suivront, notamment celles de M. Charié qui vient de rendre une note d'étape sur l'application de la loi de modernisation de l'économie, que je tiens à la disposition de tous...
Avant de donner la parole aux représentants des groupes, je voudrais vous interpeller, madame la ministre, sur les perspectives d'augmentation des tarifs de l'électricité, qui ont suscité des réactions très vives au sein de notre commission. Nous avons auditionné le président d'EDF à huis clos, mais nous voudrions connaître l'avis du Gouverneme...
Puisque le passage de la TVA à 5,5 % a été adopté dans le cadre de la loi tourisme, je commanderai courant octobre un rapport sur l'application de ce texte, en en confiant la rédaction à son rapporteur et à un co-rapporteur désigné par le groupe SRC. Il s'agit d'aider nos amis commerçants à appliquer convenablement cette loi, qui leur est si fa...
À propos du photovoltaïque, notre collègue Serge Poignant a présenté devant notre Commission voilà quarante-huit heures un rapport d'information que je vous ai adressé hier qui fera autorité en la matière, ne serait-ce que par ses propositions innovantes. Madame la ministre, je vous remercie.
