Interventions de Pascal Terrasse
1048 interventions trouvées.
Absolument !
Dont l'Ardèche !
On ne tient plus !
Voilà une bonne question !
Eh oui !
C'est la question !
La TVA sur la restauration !
C'est bien là le problème !
On ne nous répond pas ? Allons-nous devoir réclamer une commission d'enquête ?
C'est du 49-3 !
Un cabinet privé
Nous connaissons la loi, nous, monsieur le président !
C'est le retour du contrôle a priori ! C'est la recentralisation !
Trois cents amendements ont été soumis au titre de l'article 88 du règlement !
Non, cent soixante-dix-sept !
Vous voulez sans doute parler du salon de l'agriculture ?
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je commencerai par trois remarques, qui sont en réalité trois questions. Premièrement, le groupe socialiste est évidemment favorable à l'idée selon laquelle il faut simplifier notre droit : l'ensemble des intervenants qui se sont succédé l'ont rappelé, allant jusqu'à fa...
Pendant les cinq minutes qui lui étaient imparties, Alain Vidalies vous a proposé sereinement une simplification du droit, pour tous et notamment pour le Président de la République. Allez-vous retenir cette proposition, monsieur le président de la commission ? Deuxièmement, vous avez parlé des études d'impact visant à rendre la loi compréhensi...
Je voudrais savoir si, oui ou non, la commission des lois a financé des cabinets d'experts pour préparer tout ou partie des dispositifs législatifs que nous allons examiner. Voilà trois questions simples auxquelles nous attendons évidemment des réponses. En réalité, mes chers collègues, nous avons le sentiment que, sous couvert de simplifier ...
Quelle brièveté pour plus de 170 articles !
