Interventions sur "club" de François Rochebloine

D'une part, j'estime que nous avons déjà trop de rapports. D'autre part, vous savez aussi bien que moi, madame Buffet, que les clubs font beaucoup d'efforts afin de ne refuser aucun licencié, proposant même des possibilités de règlement échelonné du montant de la licence. En dehors de notre hémicycle, vous ne tarissez pas d'éloges sur les ligues et les fédérations. Mais ici, à l'Assemblée, vous tenez un tout autre discours : à vous entendre, les fédérations sont vraiment les bêtes à abattre ! (Exclamations sur les bancs du g...

Je ne sais pas si vous avez eu l'occasion d'aller devant la DNCG. Moi j'y suis allé, pour défendre le club de l'AS Saint-Étienne alors que c'était une société d'économie mixte. C'est un tribunal. Et celui qui l'a mis en place, Noël Le Graët, a réalisé un travail exceptionnel. Aujourd'hui, la France n'a pas à rougir de cela, au contraire, elle peut en être fière. Et si Michel Platini a voulu mettre en place ce fair-play financier, c'est justement pour que les autres pays européens s'alignent sur la Fra...

... Désormais, il est considéré comme un facteur de cohésion sociale, mais aussi comme un vecteur d'éducation et d'identité culturelle, de promotion sociale, ou encore un moyen de rapprocher les gens et de dépasser tous les clivages, on le voit entre autres à l'occasion des Jeux olympiques ou de la Coupe du monde de football. De même convient-il de prendre en compte l'impact considérable des grands clubs sportifs sur leur territoire. En tant qu'élu du département de la Loire, je mesure l'importance considérable qu'a pu prendre au fil des ans le club de l'AS Saint-Étienne, et ce n'est pas mon collègue Régis Juanico qui me démentira, dans la vie de la ville, mais aussi dans le département et, bien au-delà, au plan régional et national, voire international. Pour notre jeunesse, parfois en manque d...

...légitime, de la proposition de loi que nous allons étudier aujourd'hui. Premier point, nous sommes favorables à l'esprit du titre Ier de la proposition de loi, visant à inciter les fédérations sportives, qui constituent, comme on l'a dit souvent, le bras armé de notre politique en la matière, à prendre en compte des aspects éthiques. Nous sommes très favorables aux bases juridiques de la licence-club, du fair-play financier cher à Michel Platini, ou encore à la règle de la formation locale des joueurs, mais aussi au renforcement des organes de contrôle au sein des fédérations et à l'élargissement de leur indépendance. En particulier, il nous paraît très utile d'imposer à chaque fédération l'élaboration et le respect d'une charte, ainsi que la régulation de l'activité administrative, juridiqu...

...emplois « Sport » représentaient 3 758 équivalents temps plein en 2010. Ils passeraient à 3 340, soit une réduction de 418 ETP. Je souhaite connaître ce qu'il en est par ailleurs de la suppression des emplois de cadre technique, qui sont aujourd'hui, semble-t-il, 1 650 environ. Nous attendons des précisions. Le CNDS est un outil particulièrement intéressant pour assurer un soutien efficace à nos clubs sportifs. Or que constatons-nous depuis quelque temps ? De plus en plus, les petits clubs hésitent à solliciter des aides, compte tenu de la lourdeur des dossiers à établir. En outre, nous avons appris qu'il n'y aurait plus de subventions inférieures à 1 000 euros en 2011. C'est un nouveau signal qui écarte encore un peu plus les associations locales du dispositif ; nous accentuons ainsi davanta...

... la France a obtenu cette année des résultats remarquables, et je souhaite qu'il en soit de même pour l'escrime. Nous nous sommes réjouis de ces résultats, mais ils ne doivent pas faire oublier qu'il s'agit là de succès collectifs car il y a derrière chaque grand champion une équipe, beaucoup de travail et que chaque fédération sportive est une chaîne de compétences, de la base au sommet, des clubs locaux aux instances fédérales. N'oublions jamais de soutenir ce maillage, de porter notre effort sur le développement de la formation, de l'encadrement et, bien sûr on ne le soulignera jamais assez , sur ce bénévolat sportif, essentiel, sans lequel rien ne serait possible aujourd'hui. Je tiens également à rendre hommage au travail accompli par le CNOSF, les CROS, les CDOS et leurs nombreux ...

Je partage pleinement les propos de Mme la ministre qui a très justement rappelé les difficultés que rencontrent actuellement les clubs professionnels, dont la situation est de plus en plus délicate. Madame Buffet, il est inacceptable d'opposer sans cesse le sport amateur au sport professionnel. Vous toutes et tous qui critiquez le sport professionnel, vous êtes les premiers à vous rendre dans les stades lorsque s'y déroule une compétition professionnelle. Ne dites pas le contraire, c'est la vérité ! C'est ridicule. Aujourd'hui...

... d'euros en 2007. Et, à périmètre constant, cette baisse est encore plus importante. En effet, il convient de retirer des crédits alloués à ce programme le remboursement de 32 millions d'euros, effectué par l'État auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale, des cotisations exonérées au titre de la rémunération du droit à l'image des sportifs professionnels afin de soutenir les clubs professionnels, dépense qui figurait pour 15 millions d'euros en 2007 au sein du programme « Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie éducative ». Ainsi, après rectification, la baisse du programme « Sport » est de 16 %, les crédits alloués en 2008 n'étant plus que de 175,72 millions d'euros. Voilà la vérité des chiffres. Cette prise en charge de l'exonération ...

Nulle mention n'est faite des fédérations et des athlètes concernés par le dispositif. Monsieur le secrétaire d'État, pouvez-vous nous indiquer quels sont les fédérations et athlètes concernés ? Présenter cette mesure comme un « renforcement » de la compétitivité internationale des clubs me paraît constituer un leurre, compte tenu du départ à l'étranger de nos meilleurs footballeurs, basketteurs et même rugbymen. Ce n'est pas M. le secrétaire d'État qui me contredira. Les actions au sein du programme « Sport » méritent, quant à elles, plusieurs commentaires. L'action « Promotion du sport pour le plus grand nombre » enregistre une nouvelle chute de crédits, de près de 19 millio...