Interventions de Michèle Tabarot
762 interventions trouvées.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour présenter l'amendement n° 298.
M. Bloche a beau dire que la réforme a échoué, je persiste à penser qu'elle a, au contraire, réussi. Simplement, le législateur avait prévu la clause de rendez-vous et envisagé une suppression progressive. Cela permet de faire le point et c'est le travail des parlementaires que de prendre le temps pour le faire. Je voudrais faire remarquer par...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Laffineur.
Merci de conclure.
Vous connaissez le métier, monsieur Laffineur. (Sourires.)
Veuillez conclure.
La parole est à M. Éric Ciotti.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
La parole est à Mme Annick Girardin.
Je suis saisi d'un amendement n° 816 du Gouvernement, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 817. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Charles de Courson, pour présenter le sous-amendement n° 817.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
En conséquence, le sous-amendement n° 817 n'a plus d'objet. La parole est à M. Marc Laffineur.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie de six amendements, nos 474, 292, 431, 581, 563 rectifié et 299, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 292, 431 et 581 sont identiques. Puis-je considérer, monsieur Laffineur, que vous avez présenté l'amendement n° 474 ?
