Interventions de Michèle Tabarot
762 interventions trouvées.
Sur l'article 62, je suis saisie d'un amendement n° 550. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Marc Laffineur.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie d'un amendement n° 614. La parole est à M. Dominique Baert.
Je suis saisie d'un amendement n° 726. La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 591, 593, 589, 594, 590 et 601, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Michel Bouvard.
Je vous en remercie au nom de l'ensemble de nos collègues. (Les amendements nos 591, 593, 589, 594, 590 et 601 sont retirés.) (L'article 62, amendé, est adopté.)
À la demande du Gouvernement, l'Assemblée reprendra tout à l'heure l'examen des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011, à l'article 52, précédemment réservé.
Prochaine séance, mercredi 17 novembre à dix heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 17 novembre 2010, à deux heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...
Nous devons nous prononcer sur les crédits en faveur des médias du projet de loi de finances pour 2011. Je rappelle que, jeudi dernier, en commission élargie, nous avons entendu le ministre et nos deux rapporteurs pour avis sur ces crédits. Nous pouvons donc en venir directement aux crédits et aux amendements qui s'y rapportent. Article 48, Ét...
Je vous propose que nous revoyions, dès que notre agenda nous le permettra, les responsables de la HADOPI et que nous leur rendions visite au siège de la Haute autorité.
Nous sommes saisis de deux amendements à l'article 76, relatifs à la publicité en journée sur les antennes de France Télévisions. Je me propose de présenter l'amendement AC 2, que j'ai cosigné avec les rapporteurs du groupe de travail de notre Commission sur la publicité et les activités commerciales de France Télévisions. Je souhaiterais, à c...
Je tiens à préciser à mes collègues qu'un amendement présenté par Patrice Martin-Lalande et prévoyant la réduction de la dotation de l'Etat à France Télévisions en fonction de ses résultats en matière de ressources publicitaires a été adopté hier par la Commission des finances. Les différents amendements seront discutés en séance lundi 15 novem...
Je vous remercie. Nous en venons à la discussion des articles, sur lesquels je ne suis saisie d'aucun amendement. Article 1er : Modalités de mise en oeuvre du principe de l'indépendance des rédactions
Je rappelle que la proposition de loi sera examinée en séance publique le jeudi 18 novembre, à 9 heures 30.
Monsieur le ministre, c'est la troisième fois cette semaine que j'ai le plaisir de vous entendre : la première fois, ce fut mardi après-midi pour les crédits de la mission « Culture » et la deuxième, ce matin, en séance publique, dans le cadre de l'examen de ces mêmes crédits. Nous sommes réunis cet après-midi pour examiner le projet de budget...
