Interventions de Michèle Tabarot
762 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Le Gouvernement demande la parole pour une communication relative à l'ordre du jour.
L'ordre du jour est ainsi modifié. Cela veut dire, mes chers collègues, que nous allons poursuivre pendant environ une heure notre travail de ce soir et que nous reprendrons demain à dix heures.
Je suis saisie d'un amendement n° 530. La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie d'un amendement n° 565. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Bouvard, l'amendement n° 565 est-il maintenu ?
Je suis saisie d'un amendement n° 623. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
C'est avec beaucoup de plaisir que je présente cet amendement, qui a été adopté par la commission des affaires culturelles, comme l'a rappelé Mme la rapporteure pour avis. Il a été présenté par différents groupes, mais l'idée est la même. Si nous avons déposé cet amendement, c'est à la suite du travail réalisé dans le cadre d'un groupe réuni a...
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 473 et 557. La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter ces deux amendements.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre.
Sur l'article 61, je suis saisie de plusieurs amendements. Les amendements nos 291 et 298 sont identiques. La parole est à Mme Annick Girardin, pour présenter l'amendement n° 291.
