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Leur engagement mérite que soient posées quatre questions essentielles. La mission de la coalition internationale en Afghanistan doit-elle être considérée comme un échec ? Devons-nous changer de stratégie ? Faut-il revoir les moyens alloués à nos forces ? Faut-il donner à notre action collective une impulsion internationale ? Il est incontest...
Je couperai donc aux deux dernières questions. En conclusion, permettez-moi, mes chers collègues, de vous répéter combien est important le consensus national, tant pour la position extérieure de la France que pour nos soldats, qui apprécient le soutien de la représentation nationale et qui comptent sur elle. C'est pourquoi je souhaite que ce d...
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission de la défense, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, nous sommes en situation normale pour examiner ce budget. L'an dernier dois-je le rappeler ? , nous avions eu connaissance du projet de loi de programmation militaire quinze jours seulement...
Il faut rappeler que l'année 2009 avait connu une hausse exceptionnelle de ces crédits,
en réponse entre autres aux besoins opérationnels constatés sur le théâtre afghan. Le plan de relance avait aussi largement contribué à cette augmentation, et 770 millions d'euros seront à ce titre attribués au budget défense en 2010. Je me réjouis que, sur l'année 2009, vous ayez consommé 100 % des crédits « relance ». Je ne reviens pas sur ...
J'ai écouté avec une grande attention la plaidoirie de notre collègue Néri. Cosignataire, avec bien d'autres, de l'amendement soutenu par M. Ménard, j'ai un problème de conscience. En effet, cet amendement a été accepté en commission de la défense. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.) J'éprouve donc les plus grandes difficultés à co...
J'ai aussi écouté notre rapporteur spécial, Jean-François Lamour. Il a indiqué que des efforts pourraient être faits pour que ceux à qui l'on ne demandait pas, avant de les envoyer en Algérie, s'ils avaient trois mois de moins ou de plus, récupèrent trois points au cours de la même annuité, c'est-à-dire celle qui suivra. Je sais aussi que les 1...
comptent beaucoup pour certains. Cela peut aider à finir un mois, une saison ou une année, à faire un cadeau à ses petits-enfants. À titre personnel, je suis prêt, monsieur le secrétaire d'État, à reprendre l'amendement retiré par M. Ménard, sauf si vous vous engagez à augmenter de trois points, dans la loi de finances pour 2011, la rente mut...
C'est une reconnaissance, quand même !
Là où l'on a ses racines, l'on vit bien
Vos propos sont beaucoup plus forts qu'en commission !
Le seul fait de présenter ce texte est un signe d'humanité.
Alors votez-le !
Ceux qui ont quelque pratique dans le domaine du contradictoire savent que l'on écoute l'ensemble des parties au cours de l'instruction, et que celles-ci n'interviennent plus au moment de rendre la décision. C'est une raison juridique qui a conduit la commission à donner un avis défavorable à l'amendement, car il s'agit d'une procédure définie ...
Il faut arrêter !
Près d'un demi-siècle après les premiers essais nucléaires réalisés par la France, nous examinons aujourd'hui un projet de loi qui vise à reconnaître et à réparer les préjudices causés par ces essais à certaines personnes. Nous ne pouvons que nous féliciter du fait que le ministre ait tenu les engagements qu'il avait pris en ce domaine. Dès l...
-président de la commission de la défense. Ce n'est pas le débat d'aujourd'hui, monsieur Gremetz !
Attendez la suite, monsieur le ministre : je comptais précisément vous remercier de l'avoir fait et formuler le voeu que cela donne des idées à certains de vos collègues !
L'indemnisation reposera sur des principes d'équité, c'est-à-dire une juste indemnisation des cas justifiés, et de transparence, avec l'ouverture par le ministère de la défense de ses archives, dans le respect des procédures prévues à ce titre. Ce projet de loi est novateur en ce que le demandeur n'aura pas à prouver le lien de causalité entre...
Nous approuvons le choix retenu par le ministre, car l'amiante est à l'origine de maladies qui frappent des personnes issues d'un très grand nombre de secteurs, ce qui n'est pas le cas des essais nucléaires, où seul l'État est responsable. Nous pouvons prendre acte du fait que le ministre de la défense a annoncé que des crédits budgétaires ser...