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874 interventions trouvées.

Monsieur le rapporteur de la commission des finances pour la sécurité alimentaire, méfiez-vous des maîtres d'école de la République laïque : ils sont particulièrement pointilleux sur l'orthographe et la grammaire ! (Sourires.)

Monsieur le ministre, je profite de ce débat sur l'équarrissage pour vous interroger sur le problème des farines animales. J'étais, comme vous le savez, le rapporteur de la commission d'enquête sur l'ESB, dont les conclusions sont aujourd'hui confirmées. En effet, ayant identifié les farines animales infectées comme étant responsables de l'ESB ...

Les territoires ruraux attendent impatiemment une véritable réforme de la fiscalité comme en attestent toutes les réunions de la commission des territoires ruraux que j'ai l'honneur de présider au sein de l'Association des maires de France. Les maires, en effet, ne peuvent pas se sortir seuls des situations parfois tragiques imputables aux déso...

Si vous m'y autorisez, monsieur le président, je défendrai les amendements n°s 172, 171 rectifié, 146, 144 et 188, à condition que vous accordiez un peu plus de temps.

Nous partageons sur ce point avec M. Sandrier la même appréciation et la même sensibilité, même si nous sommes, quant à nous, davantage entrés dans le détail. Tout cela est compliqué. Nous avons le sentiment que les députés de l'opposition, lorsqu'ils revendiquent un certain nombre de principes, radotent. Je peux comprendre parfois que cela s...

Ces réponses prouvent en tout cas qu'une réflexion doit être menée sur ce sujet dans un certain nombre de secteurs et de produits. Le rapporteur général a raison de le rappeler, nous avons souhaité, lorsque le taux de TVA a baissé d'un point, que cette baisse soit répercutée. Or ce qui s'est passé n'était guère satisfaisant. Pour être crédible...

J'y insiste. J'ai soutenu cet amendement l'an dernier et je le soutiens à nouveau aujourd'hui. La Creuse n'est pas située en zone de montagne

mais un certain nombre de ses communes sont classées en zone de montagne. Par ailleurs, il y a eu un renouvellement au Sénat et il y souffle un vent nouveau. Peut-être ne nous heurterons-nous pas aux mêmes difficultés. Quoi qu'il en soit, je soutiens l'amendement de mon collègue Michel Bouvard. (L'amendement n° 65 est adopté.)

Peut-être, pourrions-nous trouver un consensus sur cet amendement, qui est d'actualité puisqu'il soulève le problème du prix des carburants et des bénéfices réalisés par les grandes sociétés pétrolières. Un point d'histoire, tout d'abord. En 2001, la majorité de l'époque, à laquelle j'avais le plaisir d'appartenir, avait mis en place un prélèv...