Interventions en hémicycle de Michel Sapin
433 interventions trouvées.
Mais pas ceux qui devaient en bénéficier !
Çela va bouger ! Le rapporteur général considère donc que c'est un bon amendement ! (L'amendement n° 95 n'est pas adopté.)
Et après ?
Nous aussi, nous avons dit que ce n'était pas bien !
Quid d'une Cité de la musique à Châteauroux ?
Ils renoncent aux bonus d'un côté et s'attribuent des stocks-options de l'autre !
Est-ce pour cette raison qu'il n'y a plus grand monde dans l'hémicycle ?
Le bouclier fiscal conduit à limiter considérablement le montant des impôts payés par les contribuables qui en bénéficient, sous forme d'une restitution qui peut faire disparaître totalement l'impôt sur la fortune. Au fond, peut-être était-ce l'objectif d'une partie de la majorité. Avec ce bouclier, certains assujettis à l'impôt sur la fortune ...
Les stocks-options, on le voit, peuvent donner lieu à des détournements et aboutir à des situations considérées comme tout à fait anormales sur l'ensemble de ces bancs. Sans revenir à nos échanges précédents, je signale que cet amendement porte précisément sur les stocks-options, ce qui prouve que notre débat n'était pas seulement de circonstan...
Eh oui !
En effet !
Maintenant, ils sont au chômage !
La question des heures supplémentaires n'est pas anodine. C'est, avec le bouclier fiscal, l'un des deux sujets que nos concitoyens ont aujourd'hui à l'esprit et sur lesquels ils s'interrogent. Sur le bouclier fiscal, ils se sont déjà fait une opinion, c'est évident. Sur la question des heures supplémentaires, des débats comme celui-ci peuvent p...
Nous discutons de dispositions qui visent à soutenir l'activité économique de notre pays. Dans cette optique, nous sommes tous d'accord pour dire qu'il faut encourager l'investissement, ce qui peut notamment passer par des dispositions fiscales sur les bénéfices des sociétés. Comme nous l'avions déjà fait à l'occasion des lois de finances et d...
Cet amendement, de même nature que le précédent, propose un dispositif visant à encourager les exportations des petites et moyennes entreprises. Chacun sait en effet que la faiblesse de nos exportations est pour partie imputables aux PME, ce qui nous distingue de l'Allemagne où ce sont ces PME qui soutiennent avec force les exportations. Il nou...
M. le rapporteur général vient de nous expliquer, avec des arguments probants, que ce sont des baisses plus importantes de TVA qui peuvent éventuellement avoir un effet. Nous proposons donc une nouvelle modalité de TVA « verte ». Je n'ai pas tout le dispositif en tête, mais j'ai cru comprendre qu'une partie de cette TVA verte a été autorisée l...
Cet amendement du groupe socialiste a pour objectif de proposer à l'Assemblée une des dispositions phares, si je puis me permettre ce terme, de notre contre-plan de relance.
Oui, et je vais même vous en donner les détails. À travers cet amendement, nous proposons une mesure simple, massive et à effet immédiat, autant de caractéristiques, nous semble-t-il, dont devrait se prévaloir toute disposition d'un plan de relance. Il s'agit de verser une aide exceptionnelle de 500 euros par personne, 1 000 euros par foyer, a...
Et bien nourri ! Au confit, au foie gras et à la liqueur de pomme !
