Interventions en hémicycle de Michel Bouvard
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Il n'y a pas de quoi être fier !
Nous le disons, sans hypocrisie !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Yves Censi a brillamment exposé les avancées obtenues lors du débat au Sénat et le résultat des travaux de la commission mixte paritaire. Pour ma part, je voudrais insister sur deux points : d'une part, la réforme des taxes d'urbanisme, d'autre part, la politique immobilière de l...
lesquels ont été consultés et ont visité les locaux. Personne ne comprendrait, dans les circonstances budgétaires actuelles, que l'on se prive d'une économie immédiate sur des dépenses de fonctionnement en choisissant le statu quo au motif que le lieu ne convient pas à quelques hauts fonctionnaires ou magistrats, quelle que soit par ailleurs ...
Je voulais le souligner solennellement, en étant sûr que le ministre des comptes publics serait sensible à cet appel ! (« Très bien ! » sur les bancs du groupe UMP.)
Je l'avais bien compris !
Cet amendement a trait au mécanisme d'amortissement exceptionnel des équipements destinés à économiser l'énergie ou à produire des énergies renouvelables, qui est une bonne mesure pour atteindre les objectifs de Kyoto. Cette disposition est listée comme l'une des mesures importantes de soutien aux énergies renouvelables mises en avant par le p...
Simplification !
Je retire l'amendement. (L'amendement n° 197 est retiré.)
C'est un amendement qui concerne très peu de monde mais qui est néanmoins très important. Le sujet peut paraître anecdotique, même s'il y a de la neige à Paris, mais le régime fiscal applicable aux mushers, les conducteurs de traîneau, empoisonne littéralement la vie de tous ceux qui le subissent. L'activité d'élevage est imposée au titre des...
Il y aurait eu des taxations supplémentaires parce que les seuils auraient été dépassés !
C'est une activité qui concerne très peu de monde, dont la rentabilité est très limitée et qui est relativement difficile. Je ne comprends pas la position du Gouvernement dès lors que cela a été accepté pour l'ensemble de la filière équestre et qu'il y a vraiment une analogie totale. (L'amendement n° 199 est adopté.)
Merci !
Oui !
Jean-Pierre Brard connaît ça par coeur puisqu'il a été membre du conseil de surveillance !
En effet !
Vous avez voté pour des lois de finances !
Si elle défendait les départements de montagne, cela se saurait !
Il a raison !
Cet amendement concerne la diversité des territoires. Je suis très heureux d'avoir entendu les arguments développés par les uns et les autres sur la spécificité de l'urbanisme en Île-de-France, ou encore sur la spécificité des zones rurales de plaine. Je voudrais évoquer, à travers cet amendement, les problèmes des zones de montagne, qui connai...
