Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 171.
L'amendement n° 263 a déjà été défendu par M. Cahuzac. (L'amendement n° 263, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 184 de M. Carrez est rédactionnel. (L'amendement n° 184, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 626, deuxième rectification, présenté par le Gouvernement a déjà été défendu. (L'amendement n° 626, deuxième rectification, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 28.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Du calme, mes chers collègues, juste avant le repas gardons un peu de sérénité dans le débat. La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Je suis saisi de trois amendements nos 185, 186 et 187, de M. Carrez, qui sont rédactionnels. (Les amendements nos 185, 186, 187, acceptés par le Gouvernement et successivement mis aux voix, sont adoptés.) (L'article 5, amendé, est adopté.)
