Interventions de Maurice Leroy
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Je suis saisi de quatre amendements, nos 456, 608, 457 et 170, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour défendre l'amendement n° 456.
La parole est à M. François de Rugy, pour défendre l'amendement n° 608.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour défendre l'amendement n° 170.
Quel est l'avis de la commission sur ces différents amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 213 et 491. La parole est à M. François de Rugy, pour défendre l'amendement n° 213.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 491.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 389, 458, 609 et 168, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 389 et 458 sont identiques. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 389.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 458.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 609.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour soutenir l'amendement n° 168.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
