Interventions de Maurice Leroy
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Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur le sous-amendement n° 597. (Il est procédé au scrutin.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 34 Contre 56 (Le sous-amendement n° 597 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 540 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 604 n'est pas adopté.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinq, est reprise à dix-huit heures quinze.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
J'ai tout simplement annoncé que l'on voterait sur l'amendement, ce qui signifie qu'il n'y avait pas de vote par division.
Non, on ne revote pas, mon cher collègue. Nous sommes heureux de vous accueillir, en cet instant, mais vous ne connaissez pas vraiment l'esprit du débat qui vient de se dérouler !
Je suis saisi de quatre amendements, nos 205, 387, 219 et 388, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 205 et 387 sont identiques, de même que les amendements nos 219 et 388. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 205.
Ils vont revenir !
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 387.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 219.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 388.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
