Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 633.
La parole est à M François Goulard.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Michel Piron.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisi d'un amendement n° 496. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Michel Vergnier.
Je suis saisi de trois amendements, nos 294, 204 et 318, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 204 et 318 sont identiques. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 294.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 204.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour soutenir l'amendement n° 318.
