Interventions de Maurice Leroy
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 409, portant article additionnel après l'article 2, précédemment réservé.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857) Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 323 portant article additionnel après l'article 2.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir cet amendement n° 409.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 323.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 323.
La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général.
Il est « l'or » de mettre cet amendement aux voix. (Sourires.) (L'amendement n° 323 n'est pas adopté.)
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget.
Je suis saisi d'un amendement n° 229. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 24 et 441. L'amendement n° 24 fait l'objet d'un sous-amendement n° 633. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 24.
Monsieur de Courson, vous avez donc la parole.
Mes chers collègues, comme j'ai vu de nombreux doigts se lever, je voudrais clarifier un point. Nous sommes dans le cadre du règlement classique et traditionnel, si j'ose dire, et je ne peux normalement donner la parole qu'à deux orateurs. Compte tenu du débat, je vais accorder plusieurs prises de parole. C'est une question d'organisation. Si...
