Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. La parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe Nouveau Centre.
Le temps ne le permet pas !
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Philippe Vitel.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
Monsieur Mallot, s'il vous plaît !
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. Pour le groupe SRC, la parole est à Mme Michèle Delaunay.
Pour le groupe Nouveau Centre, la parole est à M. Jean-Luc Préel.
Pour le groupe UMP, la parole est à M. Guy Lefrand.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Michèle Delaunay. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe SRC.)
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
