Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinq, est reprise à dix-huit heures dix.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution estimant urgente la mise en oeuvre de l'article 11 de la Constitution sur l'extension du référendum (n° 1895 rectifié). C'est la première fois que l'Assemblée nationale examine une proposition de résolution présentée au titre de l'article 34-1 de la Constitution. Les modalit...
La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Sylvia Pinel.
La parole est à M. Jacques Desallangre.
La parole est à M. Christian Ménard.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La discussion générale est close. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur la proposition de résolution auront lieu le mardi 20 octobre après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, vendredi 16 octobre 2009, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance ...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (nos 1893,1949). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de : huit heures dix pour le groupe UMP, dix heures vingt-six pour le groupe SRC...
M. le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales me fait signe qu'il vous répondra à l'issue de la motion de renvoi en commission.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.
Monsieur Néri, s'il vous plaît ! Je salue votre arrivée dans l'hémicycle, mais il faut laisser M. le secrétaire d'État s'exprimer.
Vous prendrez la parole dans la discussion générale.
Mes chers collègues, s'il vous plaît !
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. François Asensi, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Yvan Lachaud, pour le groupe Nouveau Centre.
