Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures, est reprise à dix-sept heures dix.)
La séance est reprise. Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Du calme, mes chers collègues !
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois.
Monsieur Roy, vous n'avez pas la parole. Écoutez donc le président de la commission des lois.
Monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je souhaiterais clarifier les choses. Le président du groupe socialiste a demandé à être reçu par le président de l'Assemblée nationale, lequel vient de me faire savoir qu'il allait recevoir M. Ayrault. Je vais donc suspendre la séance le temps de cette entrevue. Par ailleurs, nous sommes ten...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt-cinq, est reprise à dix-sept heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Nous allons reprendre la discussion des articles.
L'amendement n° 1 a été présenté précédemment. (Les votes sur l'amendement n° 1 et sur l'article 1er sont réservés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 19. La parole est à M. le président de la commission des lois.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 9. La parole est à M. le président de la commission des lois.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. La suite de la discussion de ce texte aura lieu le mardi 20 octobre, après les questions au Gouvernement.
