Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
On ne peut donc pas parler d'entrave à l'exercice de la fonction de contrôle d'un rapporteur spécial.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
Nous en venons aux amendements à l'article 12 Je suis d'abord saisi de trois amendements, nos 575, 175, 317, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires sociales, pour défendre l'amendement n° 575.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
La séance est suspendue.
La parole est à M. Michel Heinrich.
La séance est reprise.
La parole est à M. Roland Muzeau, brièvement.
J'appelle l'attention de l'Assemblée sur le fait qu'il reste 330 amendements à examiner. Si sur chaque article, comme cela a jusqu'à présent été le cas, on compte six ou sept orateurs inscrits puis autant sur chaque amendement, la séance de demain sera chargée. Loin de moi l'idée de vouloir limiter les débats, mais je pense qu'il vaut mieux en ...
La parole est à Mme Marisol Touraine.
En conséquence, les amendements nos 575 et 317 tombent. La parole est à M. Michel Heinrich pour défendre l'amendement n° 324.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 187.
La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
