Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à Mme Marisol Touraine, pour défendre l'amendement n° 241.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir le sous-amendement n° 368 deuxième rectification.
La parole est à M. le ministre du budget.
Je parle sous le contrôle de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement. Le Gouvernement est maître de l'ordre du jour des travaux. Il peut demander ou lever la réserve. La présidence est à la disposition du Gouvernement et de l'Assemblée nationale. Si vous désirez que cette réserve soit levée, monsieur le ministre, cette demande est...
Mes chers collègues, je vais d'abord donner la parole à M. le rapporteur, afin qu'il nous fasse part de l'avis de la commission sur ce sous-amendement et sur les autres amendements identiques, puis à Mme Bachelot pour donner l'avis du Gouvernement. Ensuite, comme il s'agit d'un débat important,
La réserve est donc levée.
je donnerai la parole à plusieurs orateurs. Vous avez la parole, monsieur le rapporteur.
Sur l'article 11, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Nous en venons aux amendements à l'article 11. Je suis d'abord saisi de deux amendements identiques, nos 3 et 331. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur, pour défendre l'amendement n° 3.
Je rappelle que le Gouvernement est favorable aux amendements identiques nos 16, 97 et 241, mais défavorable au sous-amendement n° 368, deuxième rectification. Sept orateurs ont demandé la parole.
Je leur demande de respecter scrupuleusement leur temps de parole. La parole est à M. Jacques Desallangre. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à Mme Annick Girardin.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 331.
